Le réglement de la Sky Airlines Corporation

**Gaëtan Haas** le Mar 28 Déc - 11:48

Règlement de la Sky Airlines Corporation

Table des matières

PREAMBULE
ARTICLE 1 : acceptation du règlement
ARTICLE 2 : adhésion à l'Alliance
ARTICLE 3 : rémunération de la part de l'Alliance
ARTICLE 4 : investissement dans l'Alliance
ARTICLE 5 : utilisation des aéroports des autres compagnies membre
ARTICLE 6 : Les avions privés de l'Alliance - utilisation & entretien
ARTICLE 7 : sanctions applicables
ARTICLE 8 : information aux compagnies

PREAMBULE
Dans ce règlement il est fait allusion à des appareils immatriculés sous la forme SKY zzzz-ww. Tous ces appareils sont des appareils communs confiés contre une caution de 10 % aux différents membres.

SKY est la racine des immatriculations

zzzz représente le numéro d'identification d'une compagnie membre de
l'Alliance (c'est l'ID de la compagnie sous Airlines-Manager)

ww sont des numéros de rang (par ordre d'achat des appareils)

ARTICLE 1 : acceptation du règlement
Ce règlement est la base de fonctionnement de l'Alliance SKY AIRLINES CORPORATION. Il doit être accepté et respecté par toutes les compagnies membres, aussi bien anciennes que nouvelles. En aucun cas ce règlement ne peut être contesté. Néanmoins, ce règlement peut être modifié, adapté pour le bon fonctionnement de l'Alliance après en avoir discuté dans la Cafète ou directement par la direction pour des points importants. Voir à ce sujet l'article 8 de ce règlement.

ARTICLE 2 : adhésion à l'Alliance
Toute demande d'adhésion à l'Alliance est soumise à des frais appelé "frais d'inscription" et qui restent acquis à l'Alliance. Toute compagnie membre doit s'acquitter auprès de l'Alliance d'une cotisation hebdomadaire qui reste acquise à l'Alliance. Ces frais et cotisations restent, même en cas de retrait de la compagnie de l'Alliance, propriété de la Sky Airlines Corporation. Les frais d'inscription s'élève à 7,5 millions $, alors que la cotisation hebdomadaire est variable selon le nombre d'appareils.

Pour adhérer à l’Alliance, il est obligatoire de vous présenter avant et d’envoyer une lettre de motivation (toute demande directe sera systématiquement rejetée). Pour ce faire, vous devez vous inscrire sur le foum de l'Alliance : http://skyairlinescorp.forumactif.fr/forum (section «Candidatures »).

Si la candidature est acceptée par la
majorité des avis exprimés par les membres de l’Alliance, alors
un accord de principe sera donné au postulant qui fera sa demande
d’adhésion par le lien prévu dans le jeu. Il aura sous 24 heures
alors un message de sa secrétaire l’informent avoir rejoint
l’Alliance. Dès son arrivée au sein de l’Alliance, il devra
investir la somme minimale obligatoire (voir article 4.5).

ARTICLE 3 : rémunération de la part de l'Alliance
Toute compagnie membre recevra un revenu hebdomadaire de l'Alliance. Ce revenu est calculé sur les bénéfices que réalise l'Alliance aves les vols de ses appareils. Pour connaitre le détails de calcul de ces revenus, veuillez vous référer au site gérant le jeu.

ARTICLE 4 : investissement dans l'Alliance

1. Toute compagnie membre peut investir des capitaux dans l'Alliance afin d'obtenir des parts qui permettront d'accroitre ses revenus. Ces capitaux restent la propriété de la compagnie mais sont utilisés par l'Alliance pour acheter des aéronefs destinés aux compagnies. Par ailleurs, l'Alliance met à disposition de façon définitive et permanente de ses membres des appareils commun ayant leur immatriculation sous la forme SKY zzzzz-ww. Ces appareils sont considérés comme privés. Seule une caution de 3% du prix d'achat est demandée. Cette caution est intégrée dans l'investissement obligatoire. Si vous devenez actionnaire majoritaire, vous aurez en plus le droit de siéger au Conseil d'Administration et de participer à certain vote réservé uniquement à la Direction.

2. Si vous désirez retirez des capitaux de l'Alliance, essayez de ne pas mettre le compte de l'Alliance en négatif. Si vous avez besoin de plus d'argent que l'Alliance n'en dispose, contactez d'abord la Direction pour qu'une solution soit trouvée.

3. Il est demandé à tous nouveau membre désirant rejoindre l'Alliance d'investir dès son acceptation un montant minimal de 300 millions (versement possible en 2 ou 3 fois après accord du Directeur Financier et suivant un échéancier). La moitié de cette somme sera utilisée pour l'achat d'appareils communs à caractère privé (SKY zzzz-ww) et l'autre moitié servira, au choix du membre, à l'achat d'un appareil commun ou à l'achat d'appareils privés pour sa compagnie. Si le membre opte pour des appareils communs, ce choix sera définitif. Néanmoins il sera toujours possible par la suite d'acquérir des appareils privés en les finançant. Et tant que le membre sera présent dans l'Alliance, il aura obligation de laisser les 300 millions en investissement.

4. L'Alliance confie à ses membres pour une durée indéterminée des appareils communs immatriculés SKY zzzz-ww. Une caution de 10% de la valeur à neuf des appareils confiés est demandée au titre de l'investissement obligatoire.

ARTICLE 5 : utilisation des aéroports des autres compagnies membre
Toute compagnie membre peut utiliser un vol au départ d'un aéroport d'une autre compagnie de l' Alliance. Pour cela, elle doit se référer à l'article 6.

ARTICLE 6 : Les avions privés de l'Alliance - utilisation & entretien

1. Les avions privés de l'Alliance porte une immatriculation différente des avions commun à caractère privé. Cette immatriculation est de la forme AA xxx-yy où AA représente les initiales d'une compagnie, xx son numéro d'identification et yy un numéro de rang attribué par ordre d'achat des appareils. Les SKY zzzz-ww, bien qu'appartenant à l'Alliance, sont considérés comme étant privés. Toute compagnie membrepeut faire la demande à la Direction d'acheter un avion privé ou demander une proposition d'achat groupé. Dans ce cas les autres
compagnies seront consultées. Voir l'article 4.4 pour les conditions financière et l'acquisition d'un avion privé au sein de l'Alliance. Toute compagnie peut demander la revente d'un avion à la Direction afin d'en retirer sa valeur. Cette dernière pourra au choix revendre l'appareil ou le transformer en avion commun à caractère privé et le ré-immatriculé sous la forme SKY zzzz-ww. Si une compagnie possédant un avion privé quitte l'Alliance, alors cet avion sera automatiquement la propriété de l'Alliance qui le revendra ou le transformera en avion commun en le ré-immatriculant en SKY zzzz-ww. Bien entendu la compagnie quittant l'Alliance récupère la valeur de cet avion.

2. Les avions privés, bien qu'étant achetés par l'intermédiaire de l'Alliance, appartiennent à une et une seule compagnie. Il ne peuvent être, sauf accord de la compagnie propriétaire, utilisés par une autre compagnie. La compagnie propriétaire peut utiliser ou non ses avions comme bon lui semble et à partir de tout hub appartenant à l'Alliance. Les appareils appartenant à l'Alliance et étant immatriculés sous la forme SKY zzzz-ww rentrent dans cette définition.

Cependant, en cas d'inactivité manifeste d'une ou plusieurs compagnies pendant une durée de 3 à 4 jours, et après avertissement de la part de l'équipe administrative aux propriétaires du ou des avions non utilisés, leur programmation par d'autres membres de l'Alliance est autorisée sous les conditions suivantes :
- le jour même et uniquement le jour même (jour J) pour les avions privés (aucun vol ne doit partir le lendemain et jours suivants de la date du jour actuel).
- le jour J ou J 1 pour les SKY zzzz-ww. Une même compagnie est autorisée a refaire partir un même SKY si et seulement si le départ est avant la fin du jour J 1.

3. La compagnie propriétaire est la seule responsable de ses avions. Elle doit donc en assumer elle seule l'entretien. Néanmoins, du fait que l'Alliance assume la décote des appareils à hauteur de 17,35% sur la valeur d'achat, la Direction de l'Alliance a un droit de regard sur la parfaite fiabilité des appareils et peut assumer des sanctions aux compagnies n'en assumant pas la maintenance. Ces sanctions peuvent être, en cas de récidive, la revente forcée de l'appareil ou sa confiscation au profit de l'Alliance. L'appareil deviendrait alors un avion commun et pourrait être utiliser par toutes les compagnies après son apparition dans le planning. Il serait alors ré-immatriculé en SKY zzzz-ww. Bien entendu, la compagnie ne récupère pas les fonds correspondant à cet appareil.

Tout comme pour les avions communs de l'Alliance, il est demandé aux compagnies possédant des avions privés de ne pas les laisser descendre sous les 92,0% de fiabilité. La perte d'un appareil serait préjudiciable aussi bien pour la compagnie que pour l'Alliance. Et comme pour les avions commun à caractère privé (les SKY zzzz-ww) toute les compagnie membre de l'Alliance se doit d'intervenir en cas de nécessité (passage sous les 92% de fiabilité) et pourra prétendre à un vol de compensation.

En cas d'absence prolongée du PDG d'une compagnie membre pour une longue période (congé annuel par exemple), il lui est demandé de prendre les mesures nécessaires pour assurer la fiabilité de ses appareils privés.

ARTICLE 7 : sanctions applicables
Lors du constat de non respect d'une compagnie par rapport au règlement, au planning d'utilisation des
avions ou au devoir d'entretien des avions, un message d'alerte sera donné dans la Cafète de l'Alliance. Si aucune réponse n'est donnée par l'intéressé dans les 24 heures, un avertissement lui sera donné. Cet avertissement pourra être renouvelé dans une période de 48 heures. Au bout de trois avertissements consécutifs dans un délai d'un mois, un conseil de discipline, composé du Directeur Général, du Directeur Technique, du Directeur des Ressources Humaines et du Directeur des Finance, statuera sur le sort du fautif. Une exclusion totale de l'Alliance pourrait être prononcée avec pour conséquence immédiate la perte financière que cela implique pour la compagnie sanctionnée. Néanmoins, une compagnie qui s'est vue infligée moins de trois avertissements et ne commettant aucune faute pendant 30 jours suivant le dernier avertissement vera son avertissement annulé.

ARTICLE 8 : information aux compagnies
Il convient de se rendre régulièrement (une fois par jour serait bien) dans la Cafète de l'alliance afin d'y prendre connaissance de messages éventuels et, le cas échéant, donné son avis sur un point précis soulevé par la Direction de l'Alliance. Avant de prendre des décisions importantes sur la gestion de l'Alliance (par exemple achat ou vente d'aéronefs, modification des cotisations ou droits d'entrée, etc..), la Direction s'engage à demander l'avis des membres. En cas de non réponse des membres dans un délais de 48 à 96 heures après le message d'information, la Direction conclue que tous les membres n'ayant pas répondus sont de son avis et prend les décisions nécessaires qui, en fonction du cas, peuvent être soumises ou non à un vote. C'est la raison pour laquelle il convient toujours de répondre à des demandes d'avis ou des messages d'informations.
En ce qui concerne l'achat d'appareils, seul le Directeur Général est habilité à passer une commande après avoir consulté les membres.